En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.santbtp.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriété
Le site www.santbtp.fr est la propriété du service de prévention et de santé au travail SAN.T.BTP, association loi 1901 (N° SIRET : 775 341 399 000 27), dont le siège social est situé au :
30 Rue François Hardouin, BP 57115, 37100, Tours Numéro de téléphone. : 02.47.42.84.10
Ce site est hébergé par la société GANDI, dont les coordonnées sont les suivantes :
Gandi SAS 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris
France
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d’auteurs attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à SAN.T.BTP ou au propriétaire tiers du contenu. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits sans modification ni altération d’aucune sorte,
citation claire et lisible de la source,
pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par courrier électronique,
liens hypertextes.
La responsabilité de SAN.T.BTP ne saurait être engagée par le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes du site www.santbtp.fr.